Comment expédier des marchandises dangereuses

Chez Day & Ross, nous facilitons l'expédition pour nos clients, même pour les articles difficiles à expédier, comme les marchandises dangereuses. (MD). Nous sommes là pour vous aider à apprendre ce dont vous avez besoin pour expédier des marchandises dangereuses en toute sécurité et conformément à la réglementation sur le transport des marchandises dangereuses (TMD).

Avant de commencer à expédier des marchandises dangereuses (MD) avec nous, consultez la liste des articles restreints les expéditions domestiques et transfrontalières afin de vous assurer que nous transportons votre marchandise.

Vous expédiez plusieurs articles MD ?

Si vous expédiez plusieurs MD dans une unité de manutention (c'est-à-dire une boîte ou une palette), veuillez indiquer les détails requis pour le premier article sur cette page, et seulement les numéros UN pour les articles supplémentaires dans le champ " Information additionnelle".

Responsabilités de l'expéditeur

Si vous expédiez des marchandises dangereuses, vous devez fournir les documents d'expédition appropriés et remplir une déclaration en bonne et due forme pour toutes les marchandises dangereuses (MD), conformément à la réglementation de Transports Canada.

Product classification labels

Avant de procéder à l'expédition, passez en revue cette liste de contrôle :

  • Assurez-vous que le produit est correctement classé, emballé et étiqueté.
  • Vérifiez que les moyens de confinement et d'emballage sont adaptés au type de marchandise dangereuse.
  • Examinez votre document d'expédition pour vous assurer qu'il est correctement rempli et daté.
  • Fournissez un jeu complet de plaques et de numéros UN (si nécessaire) et apposez-les sur votre fret avant que les marchandises ne soient chargées.

L'attestation de l'expéditeur

L'attestation de l'expéditeur est une déclaration obligatoire sur le document d'expédition confirmant que les marchandises dangereuses ont été correctement classées, emballées et étiquetées avec des marques de sécurité conformément au règlement TMD. L’ attestation doit être faite par l'expéditeur ou par une personne agissant en son nom. Le nom de l'expéditeur ou du représentant doit également être imprimé et clairement indiqué sur le document d'expédition. 

Exemple d’attestation de l'expéditeur : 

"Je déclare que le contenu de ce chargement est décrit ci-dessus de façon complète et exacte par l’appellation réglementaire adéquate et qu’il est convenablement classié, emballé et muni d’indications de danger - marchandises dangereuses et à tous égards bien conditionné pour être transporté conformément au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses.”
 
L'attestation figurant sur le document d'expédition doit être l'une des cinq certifications proposées dans la sous-section 3.6.1(1) du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, Transports Canada.

Armes à feu & munitions : Obligations de l'expéditeur

Les armes à feu et les munitions sont des produits réglementés qui sont expédiés conformément aux réglementations gouvernementales. Toutes les expéditions contenant des armes à feu ou des munitions suivent notre procédure de chaîne de signature (COS). En tant qu'expéditeur, vous devez comprendre vos obligations avant d'expédier ces articles avec nous. Si vous ne fournissez pas les documents appropriés, nous pourrons refuser votre expédition.

  • Pour les expéditions en ligne, indiquez "COS" dans le champ "Instructions particulières". Si vous remplissez un connaissement à la main déclarez toutes les armes à feu et les munitions en sélectionnant Chaîne de signature (COS). Si vous appelez pour demander une cueillette, indiquez-le à notre service clientèle.
  • Téléchargez le document Chaîne de signature (COS) disponible sur notre page Formulaires et remplissez la section 1.
  • Imprimez deux copies du document COS : conservez une copie signée et remettez le duplicata au chauffeur chargé de l'enlèvement.
  • Apposez les étiquettes COS de Day & Ross sur toutes les expéditions COS. Si vous n'en avez pas, lorsque nos chauffeurs effectuent la cueillette.
  • Sécurisez et emballez votre expédition conformément aux exigences de la Loi sur les armes à feu: un conteneur noir qui ne peut pas être facilement forcé ou ouvert pendant le transport et qui ne porte aucune marque indiquant ce qu'il contient.
  • Si votre expédition contient des munitions, veillez à remplir le document d'expédition DG disponible sur notre page Formulaires, et à fournir toutes les informations DG et les plaques nécessaires, le cas échéant.

chain of signature sticker
Document d'expédition

Le document d'expédition identifie les marchandises dangereuses transportées. Dans certains cas, la quantité de marchandises dangereuses expédiées peut ne pas nécessiter de plaques, mais les documents d'expédition doivent contenir toutes les informations requises. L'expéditeur doit remplir le document d'expédition avant de permettre au chauffeur de Day & Ross de prendre les marchandises dangereuses.

Il incombe à l'expéditeur de créer son propre document d'expédition. Il n'existe pas de formulaire spécifique qu'un expéditeur doit utiliser. Le document d'expédition doit contenir les renseignements requis, comme le montre le modèle à remplir affiché sur notre page Formulaires, fourni par Transports Canada. Ces informations sont les suivantes:

  • L'Ordre de description (le numéro UN est toujours placé en premier)
  • L’Attestation de l'expéditeur (obligatoire)
  • Étiquetage/emballage (indiquant clairement et visiblement la DG)
Si vous êtes novice en matière d'expédition de marchandises dangereuses ou si vous avez des questions, nous pouvons vous aider. Contactez avec l'un de nos experts pour plus d'informations.